Vous songez à acheter une voiture prochainement. Un modèle en particulier vous séduit énormément, mais une question vous tourmente, concernant notamment la taxe malus Co2. Dans cet article, nous allons parler de ce sujet pour que vous puissiez en avoir un meilleur angle de vue afin de prendre une décision motivée.
Les véhicules qui sont frappés par le malus 2022 :
Sont frappés par la taxe malus 2022, les véhicules classés comme polluants suivants :
– les voitures de tourisme M1 :
Cette catégorie de véhicule assemble les véhicules qui ont 4 roues et qui servent pour le transport de personnes. Ces véhicules ont au maximum 9 places assises, dont celle du conducteur.
-les véhicules classés N1 :
Il s’agit des véhicules destinés pour le transport de biens et qui ont un poids maximal ne dépassant pas les 3,5 tonnes.
– les véhicules à usages variés qui sont classés N1 :
Ils sont destinés au transport de personnes accompagnées de bagages ou de leurs biens. Ils comportent 5 places.
Les véhicules qui font l’objet d’une exonération :
Une exonération à la taxe s’applique aux véhicules suivants :
-Véhicule qui sert pour le transport d’une ou de plusieurs personnes frappées d’un handicap physique et qui nécessitent l’usage d’un fauteuil roulant.
– Véhicule acheté par une personne qui détient une Carte Mobilité Inclusion (CMI) ayant une mention « invalidité » ou une carte d’invalidité. Si la personne fait l’acquisition de plusieurs véhicules, il doit en choisir un, car l’exonération ne peut s’appliquer que sur une voiture d’un seul propriétaire.
-Véhicule acheté par un parent dont l’enfant a une carte CMI, sur laquelle apparaît la mention « invalidité ».
-Véhicules qui émettent moins de pollution de type hybride ou électrique.
Le paiement du Malus :
En général, il s’applique au moment de l’acquisition du véhicule neuf, lors de son immatriculation sur la territoire française. Si un véhicule neuf n’a pas fait l’objet d’une taxation au Malus 2022 lors de sa première immatriculation, il sera soumis au malus quand il fera l’objet d’une immatriculation suite à une ou quelques modifications techniques, ce qui lui vaudra une perte de bénéfice de l’exonération.
D’une manière générale, c’est le concessionnaire lui-même qui s’occupe du règlement du malus et l’ajoute aux dépenses liées à l’immatriculation de votre véhicule. Il le rajoute ensuite à la facture d’achat de votre véhicule. Si votre concessionnaire ne l’a pas fait, vous serez obligé de le faire lorsque vous allez lancer les démarches nécessaires à l’immatriculation de votre véhicule.
Comment calcul-t on le Malus ?
Le calcul s‘applique différemment selon le type de réception de votre véhicule. Pour le cas des véhicules ayant fait l’objet d’une réception aux normes de l’Union Européenne, le calcul se fera selon le taux d’émission de CO2 par km de votre véhicule. Ce taux est fourni par le centre d’immatriculation sur votre carte grise. Si ce taux est inférieur à 128 g, vous ne payez pas de Malus. S’il est à 128 g, votre malus s’élèvera à 50 €. Pour un véhicule ayant un taux de 137 g, le malus est de 240 g. Oui le malus augmente de plus en plus chaque année. Si un véhicule avec un taux de 150 g/km de carbone devait payer 540 € en 2021, un modèle similaire avec le même taux de pollution devra payer 983 € en 2022.
Pour le cas d’un véhicule n’ayant pas été immatriculé selon les normes européennes, mais qui a été transformé, le malus correspondra au montant appliqué lors de la date de sa première immatriculation. Par ailleurs, il faut savoir qu’un système de plafonnement a été mis en place. Il équivaut à 50 % du prix toute taxe comprise de votre véhicule qui a été immatriculé en 2022 lors de sa sortie du garage. L’État français applique une réduction aux véhicules transformés si un écart minimum de 6 mois est constaté entre la première immatriculation et celle faite après la modification.
